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Manifeste IIIF
Numérisation :
Source des données : BnF Archives et manuscrits
Copies ; plusieurs originaux.
On remarque dans ce volume les documents suivants : Noms des personnages taxés par le roi [Charles VI] à un impôt extraordinaire de 60.000 francs, mars 1415 (5) ; — Acte notarié, relatif à la perception des octrois et aides à Montferrand, 25 juin 1527, orig. (7) ;
Lettres de François Ier au président [Guillaume] Poyet, relatives à la succession « de feu monsr le légat » [le chancelier Antoine Du Prat], orig. : Coucy, 17 juillet 1535 (9) ; Villers-Cotterets, 25 et 27 juillet 1535 (11 et 13) ; s. d. (12) ; Fère-en-Tardenois, 30 juillet 1535 (14) ; — Lettre aux « premier, second présidents de ma court de Parlement, et de Villeroy », au sujet de difficultés survenues dans une affaire financière, Compiègne, 6 mars 1536, orig. (16) ;
Lettres d'[Anne de] Montmorency au président [Guillaume] Poyet, au sujet de la succession d'Antoine Du Prat, Villers-Cotterets, 27 juillet [1535], orig. (15) ; — Reçu, rédigé par Guillaume Poyet, Jean Briçonnet, Nicolas Viole, conseiller-maître à la Cour des comptes, et Estienne Le Blanc, contrôleur général de l'Épargne, des sommes à eux remises par Jean Barrillon, notaire et secrétaire du chancelier Du Prat, au Louvre, 1er août 1536, minute (17) ;
Liste de personnages extraordinairement imposés, s. d. (18) ; — Mandement, en blanc, de Charles IX, requérant d'une ville une portion d'un emprunt total de 500.000 livres, Paris, 1566, orig. (20) ; — Demandes d'exemption de tailles émanant de la municipalité de Saintes, 26 août 1600, orig. (21), et de celle de Niort, 14 sept. 1600, orig. (22) ;
Lettres de Charles VI, révoquant toutes donations faites par lui de biens confisqués sur des rebelles, 1411, en français, parchemin, copie authentique (26) ; — Lettres de Charles V, Paris, 24 juillet 1364, parchemin, copie authentique ; et de Louis XI, Paris, 9 sept. 1461, révoquant les dons et aliénations de certaines parties du domaine royal (28 et 30) ; — Arrêt du Parlement de Paris, s'opposant à certaines aliénations du domaine royal faites par Louis XI, 5 mars 1477, parch., copie authentique ; (31) ; — Lettres de François Ier, ordonnant la vente et engagement des domaine, aides, impositions et gabelles jusqu'à concurrence de la somme de 200.000 livres tournois, Saint-Germain-en-Laye, 3 fév. 1521, parchemin, copie authentique (32) ;
Bulle d'absolution, octroyée par Clément VII à François Ier, pour avoir violé son serment du traité de Cambrai, relatif à l'aliénation du domaine royal, Bologne, 3 kal. dec. 1529, copie de P. Dupuy (33) ; — Pouvoir remis par François Ier aux procureurs envoyés par lui à Rome pour obtenir l'octroi de la bulle précédente, Paris, 1529 (35) ;
Généalogies des comtes d'Eu (40) ; des comtes de Soissons (43 et 44) ; et de la maison de Bourbon (61 et 62) ;
Notes sur ce point : « que Villefranche-sur-Meuse est de tout temps du royaume de France et de la jurisdiction et grenier à sel de Sainte-Menehoult » (49) ; — Pièces relatives à Avignon (51), et à la succession de Jean d'Armagnac, 2 mars 1516 (53 et 57) ; — Contrat d'échange d'Andelys contre Dieppe, Louviers, etc., passé entre l'archevêque de Rouen [Gauthier de Coutances] et Richard Coeur-de-Lion, 1017 [1197 ?] (79) ; — Lettres de Louise de Savoie, relatives à la baronnie de Thiers, qui faisait partie de la succession du chancelier Du Prat, s. d. (83) ;
« Estat du revenu du domaine de Son Altesse [François de Bourbon, prince de Conti] pour l'année 1624 », Château-Renaud, 1er fév. 1624 (87) ;
Mémoire sur diverses contestations « entre le duc d'Austriche [Maximilien] et Madame la duchesse sa femme [Marie de Bourgogne] d'une part, et le r[oy] de F[rance] très-chrestien [Louis XI] », 1478 (89) ;
Signification aux habitants de Loches de lettres de Charles VI, portant que les habitants des villes situées sur les frontières du royaume seront tenus d'y faire le guet et que les capitaines de ces villes seront obligés à la résidence, Chinon, 1er janv. 1399, parch., orig. (108) ; etc.
Volume constitué en 1637.
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