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Data Source: BnF Archives et manuscrits

• F. 18-91, [Grand coutumier de Normandie] :
  – Premier prologue et table des matières : « Pour ce que nostre intencion est a esclarier en ceste ouvre au mieulx que nous pourrons les droiz et les establissemens de Normandie…-…De loy prouvable .VI.XX et .I. / De desrene .VI.XX et .II. / De loy apparissant .VI.XX et .III. » (éd. Gruchy, p. 3-4 et p. XVIII-XXII) (f. 18-21v).
  – Texte : « Pour ce que la malice de convoitise avoit si ardamment…-…Et si doit l’en savoir que quant l’en fait une essoine tuit li qui firent celles devant doivent estre present. Explicit » (éd. Gruchy, p. 4-330) (f. 22-91). Cette version ressemble aux version latines de la famille II dans l’édition de E.-J. Tardif ; elle s’en distingue par l’insertion de l’établissement de Normandie concernant le patronage des églises (cf. Tardif, CXVII).

  Une main moderne a inscrit des notes f. 18 et 22 indiquant que le Grand coutumier correspond au livre III du « livre à la Reine Blanche de maître Pierre de Fontaines » qui est « en la bibliothèque du Roy », aujourd’hui BnF ms. Français 5245.

  F. 91v-93, [Copie abrégée et inachevée de la charte aux Normands accordée par Louis X en 1315]:
  « Louys par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, a tous noz loyaulx justiciers salut. Par grief complainte des barons, chevalliers et autres nobles…-…loyaulment et saigement garde pour les usaiges dessus dits. Item que » (éd. Jouet, p. 235-238)

  F. 94v, [Notes diverses de droit] :
  « Respit n’echiet en .VII. cas… »
  « Delay n’echiet en troys cas… »
  « Inibicion n’echiet en .III. cas… »
  « Nota qu’il est .IIII. peres d’aumosnes… »
  « Cy ensuit le taux des droiz et amendes pour deliz faiz sur corps… »