Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 18

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  • Titres attestés :
    • [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-09-05]
    • [Acte royal. 1767-08-20]
    • Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
    • Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand, et collèges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlement
  • Autre forme de la cote :
    • Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 18
    • Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 18
    • Paris. BIS, VCM 4= 11319. Pièce 18
    • Paris. B. Sorbonne, VCM 4= 11319. Pièce 18
    • VCM 4= 11319. Pièce 18
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne
  • Langues : français
  • Auteur : Louis XV (roi de France, 1710-1774) | France. Parlement de Paris
  • Aspects codicologiques :
    • Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.
    • Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
  • Lieu d'édition :
  • Date d'édition :
    • 1701 - 1800 (Source : NuBIS)
    • 1767 (Source : NuBIS)
    • 18e s. (Source : NuBIS)

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Source des données : NuBIS

  • Contient : Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé

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  • France (auteur) (Source : NuBIS)

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