Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 13

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  • Titres attestés :
    • 55 n° pour 91 pièces. Bretagne.
    • Accord entre Jean-Claude de Cleuz, marquis du gage, et Jean Alba, fermier général du duché de Rohan, sur les droits de rachat montant à 6000 l. à percevoir pour la seigneurie de Rimaison.
    • Accord entre Marc Cillard, s. de Surville, procureur de Catherine de Rougé, princesse d'Elbeuf, et Jean Alba, fermier général du duché de Rohan, sur les droits de rachat, montant à 3200 l., à percevoir pour la seigneurie de Ménorval.
    • affaire entre Corentin Kerdillé de Kercroix et Jean-Baptiste de Penandreff devant le présidial de Quimper
    • Affaire entre Jean Kerbourch et Jean-Baptiste de Penandreff devant le présidial de Quimper.
    • Assignation donnée à Alain Kerbourch, pour faire déclaration des terres qu'il tient de Jean-Baptiste de Penandreff, en la seigneurie de la Châteigneraie [Châtaigneraie].
    • Assignation donnée à Jean-Louis Krei, tuteur des enfants de Jean de Grassy et de Marie-Josèphe Le Goff à la requête de Charles-Louis de Penandreff, demandeur en congément. Citation des experts nommés pour l'estimation des droits superficiaires. Extraits des registres du greffe de la Châtaigneraie.
    • Aveu rendu à Daniel Hogguer par François et Julien Le Blanc, Guillaume [N.], Guillaume Maire, Olivier Guyon, Julien Le Rallier et Pierre le Breton pour des biens sis à la Ville-Martel.
    • Aveu rendu à Renée de Quélen, douairière par Guillaume Le Gelert, tuteur des enfants de Jean Le Bessec, pour des biens sis en la seigneurie de Quistinic.
    • Aveu rendu par Alain Kerbourch à Jean Baptiste de Penandreff, pour des terres sises à Kergroas en la paroisse de Landrévarzec.
    • Aveu rendu par Françoise Paugon, veuve de Louis Jean Le Villar à Jean-Louis de Rohan, pour des biens sis en la seigneurie du Pouldu.
    • Aveu rendu par Jean Baptiste Levesque, s. de la Ferrière à Louis de Rohan-Chabot, pour une maison et des terres sises en la seigneurie de la Cheze.
    • Aveu rendu parJean Coué à Jean-Baptiste de Rohan, pour la Maison-Neuve.
    • Aveu rendu par Louis-Nicolas de Gourden, au nom de Marie de Lentivy son épouse, à Louis de Rohan-Chabot, pour la terre de Château-Mabon, paroisse de Redenec.
    • Aveu rendu par Tanguy Le Gardien à René de Penandreff pour des immeubles sis à Landudal.
    • Aveu rendu par Tanneguy Le Gardien à René de Penandreff. s. de la Boixière, pour des maisons et terres sises à Landudal.
    • Bail à convenant de la moitié d'une tenure sise en la paroisse de Briec, passé par Jean-Baptiste de Penandreff à Guillaume Le Goff, moyennant un fermage annuel de 300.
    • Bail à convenant de l'étage de Kercroix sis à Landrévarzec, passé par Jean de Lannion à Jacob Michelet, moyennant un fermage annuel de 4 l. 10 s. t., 2 minots d'avoine et 1 poule.
    • Bail à convenant de terres sises à Quiriou, passé par Toussaint-Marie de Penandreff à Hervé Le Berre, moyennant un fermage annuel de 46 l.
    • Bail à convenant du lieu de Kergroas, sis à Landrévarzec, passé par Jean-Baptiste de Penandreff à Guillaume Le Quélen, moyennant un fermage annuel de 10 l. 2 s. 6 d., un comble d'avoine et 2 poulets (papier, avec une pièce parchemin).
    • Bail à convenant d'un lieu nommé Douar-Nevez, sis à Landudal, consenti par Anne de Perrier, dame douairière de Trévigné à Vincent Saulx, moyennant un fermage annuel de 4 l. 16 s. t.
    • Bail à convenant d'un lieu sis au village de Kerouzern, consenti par François de Kergadalon à Ernoud Guérot, moyennant 1 comble de froment et 2 chapons, en plus de 9 l. 12 t., 3 combles d'avoine et 4 chapons qui formaient l'ancien fermage annuel.
    • Bail à ferme à Picou Guyaden de Kergrois de siens audit lieu, comme de Briec, par Jean-François Riou Kerhalet.
    • Bail à ferme par Pierre Quélen, paroissien de Briée, à Yves Lavavant, paroissien de Landrévarzec pour des biens à Briée.
    • Bail à fief roturier d'une tenure sise à Kergroas, passé par Charles-Louis de Penandreff à Yves Moisan, moyennant une rente de 10 l. par an.
    • Bail de la métairie de Kergroas passé par Charles Louis de Penandreff à Messire Daniel, curé de Treffles, moyennant un fermage annuel de 27 écus
    • Bail des terres sises à Quiriou, autrefois occupées par Hervé Le Berre, ledit bail passé par Catherine de Rémy le Bois veuve de Toussaint-Marie de Penandreff, à Louis Ropars, tuteur et beau-père des enfants dudit Hervé, moyennant un fermage annuel de 46 l.
    • Confirmation par Renaud de Montbason, archevêque de Tours, de l'accord passé entre l'évêque Daniel Vigier et le chapitre et l'archidiacre de Nantes, le 1er avril 1311, annexant le doyenné de chrétienté dudit Nantes au doyenné de l'église Cathédrale, l'archidiacre obtenant en compensation le droit de présenter à la cure de Mouzillon.
    • Congément de Pierre Quélen, tenancier du lieu de Kergroas, par Charles-Louis de Penandreff.
    • Déclaration des immeubles à convenant tenus par Alain Nicot, en la seigneurie de la Châteignerie [Châtaigneraie] sous Alain du Pontealec, procureur de Renée Françoise de Lannion, son épouse.
    • Déclaration des immeubles à convenant tenus par Pierre Le Bignat tuteur de Hervé Le Galand et Alain Nicot, sous Alain du Pontcallec, procureur de Renée-Françoise de Lannion, son épouse.
    • Déclaration des immeubles tenus sous René de Penandreff faite par Jean Le Louet et Jean et Evnouard Jan, tuteurs des enfants de Hervé Jan.
    • Déclaration des terres à convenant sises à Kergroas, tenues par Jeanne Olivier, veuve de Gabriel Penaneach, sous Toussaint-Marie de Penandreff.
    • Déclaration des terres à convenant tenues en la paroisse de Landévarzec, par Jean Le Berre, Guillaume le Flochlaye et consorts, sous René de Penandreff.
    • Déclaration des terres à convenant tenues par Jean Le Berre, Guillaume Le Flochlaye et consorts sous René de Penandreff, ladite déclaration modifiant celle du 14 avril précédent.
    • Déclaration des terres, sises à Kergroas, tenues par Jean Kergoulay le jeune sous [N.], s. de la Boixière.
    • Déclaration faite par Hervé et Yvon Barré, Hervé Douartz et Mathieu Le Grand des terres, sises à Landudal et nommées Douar-Nevez, qu'ils tiennent du Toussaint Li Moenne, marquis de Trévigné.
    • Déclaration faite par Isaac Talbot, ayant cause de feu Jean Nicot, modifiant une précédente déclaration des immeubles tenus par le défunt sous René de Penandreff.
    • Déclaration faite par Marc Cillard, s. de Surville, procureur de Catherine de Rougé, princesse d'Elbeuf à Louis-Marie, duc de Rohan, pour la seigneurie de Ménorval, tombée en rachat par le décès de Florimonde de Lentivy, mère de ladite princesse.
    • Dénombrement fait par Jacques-Claude de Cleuz, marquis du gage à Louis-Marie, duc de Rohan, pour la seigneurie de Rimaison, tombée en rachat par le décès de Jacques-Charles de Cleuz, marquis du gage.
    • Enterinement par la cour de Quistinic de la vente du "Parc Limauguer" sis à Landudal, ladite vente faite au prix de 24 écus par Jean Kergoulay à Pierre Gaillart, subrogé de Catherine Omnes, dame du Dressun.
    • Lettre de Louis de Luxembourg, comte de Saint-Pol, à Vincent de Kerleau, évèque de Saint-Paul de Léon, au sujet de la promulgation de la trève conclue à Bruxelles, le 22 mars 1473.
    • Notes sur l'office de contrôleur des eaux, bois et forêts du comté de Porhoët.
    • Partage fait entre les enfants de Jean Floury, des biens dépendant de la succession de leur père.
    • pas de fiche
    • Procédures entre Charles-Louis de Penandreff, d'une part, et Hervé Le Lanchec et Guillaume Le Guillou, d'autre, demandeurs en remboursement de frais engagés par ledit Hervé pour une maison sise en la paroisse de Briec.
    • Procès-verbal dressé par Laurent Peschart, conseilleur au Parlement de Rennes, à la requête de Charles du Hirel, capitaine de Lamballe décrivant une des murailles de la ville, afin de savoir s'il faut en ordonner la démolition, comme pour les autres fortifications.
    • Procuration en blanc par Etienne Joseph de Villefort, marquis d'Haussy, gouverneur de Guérande, pour passer bail d'un maison sise au Mans, ayant appartenu à Messire Louis-François de Villefort, chanoine de l'église cathédrale du Mans.
    • Quittance de 270 l. t. d'épices, délivrée à Pierre Sublet, trésorier général de l'ordinaire des guerres, par Vincent du Parc, marquis de Locmaria, pour son état d'enseigne de la compagnie des gendarmes du cardinal de Richelieu.
    • Sentence du parlement de Rennes déboutant Corentin Kerdillez de Kercroix, de son appel à l'encontre de Jean-Baptiste de Penandreff et le condamnant à payer à sadite partie 10 l. 2 s. 6 d., un comble d'avoine et 2 poules, ladite sentence confirmant un précédent jugement du présidial de Quimper.
    • Sentence du présidial de Quimper, condamnant Corentin Kerdillé de Kercroix aux dépens à l'égard de Bertrand Kerdillé et de Jean-Baptiste de Penandreff.
    • Signification par Guillaume Le Gouez, sergent, à Alain Kerbourch, de la sentence prononcée par le sénéchal de la Châtaigneraie, le condamnant à rendre aveu, dedans quinzaine, à Jean-Baptiste de Penandreff.
    • Transaction entre Charles-Louis de Penandreff d'une part, et Catherine Botrel et Yves Benoît, d'autre, par laquelle ladite Catherine s'oblige à payer 300 l. audit seigneur et 300 l. audit Yves pour garder la jouissance d'une fonds sis à Landudal.
    • Vente d'un domaine sis à Landudal faite par Roland de Brodennec à Gilles Le Louet, moyennant 420 l. t. Enterinement de l'acte par la cour de Quistinic, le 2 mars 1626.
    • Vente faite à Olivier de Rohan par Pierre Lesnée et Alice, sa femme, au prix de 30 l., de 30 soudées de rente à percevoir sur des terres sises a "Gallan".
    • Vente judiciaire d'une maison sise à Landudal faite à Pierre de la Garenne, procureur de Louis de Kergadalen, moyennant 300 l. t.
    • Vidimus sous le sceau de l'officialité de Nantes de la confirmation par Juhel de Mathefelon, archevêque de Tours, des statuts du chapitre de l'église cathédrale de Nantes.
  • Autre forme de la cote :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 13
    • Paris. BnF, Chappée 13
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : latin, français
  • Date de fabrication :
    • 1316 - 1802

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Ancien possesseur

Anciennement dans

Historique de la conservation

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Collection Julien Chappée

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