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Source des données : BnF Archives et manuscrits

• Originaux et copies.

  On peut signaler dans ce volume les pièces suivantes : Notes sur les subsides fournis aux rois de France par le clergé, de 768 à 1237 (15) ; — Analyse des remontrances faites par les députés du Clergé à Philippe le Bel, au sujet des subsides qu'il leur demandait pour la guerre de Gascogne et de Flandre, 1296 (25) ; et texte latin de ladite remontrance (26) ;

  Lettres du pape Boniface VIII à Philippe le Bel, Orvieto, 2 kal. aug. 1297 (31) ; — à l'archevêque de Rouen [Guillaume de Flavacourt], à l'évêque d'Auxerre [Pierre de Mornay] et à l'abbé de Saint-Denis [Renaud Giffart], Orvieto, 6 id. aug. 1297 (36) ; — à l'universalité des Français, tant ecclésiastiques que laïques, Orvieto, 2 cal. aug. 1297 (39) ; — au clergé de France, Orvieto, 6 id. aug. 1297 (43) ;

  Bulle de Benoît XI « ad perpetuam rei memoriam », Pérouse, 4 id. maii 1304 (45) ; — Lettre de Clément VI à l'archevêque [Roger Le Fort des Ternes] et aux évêques de la province de Bourges, Avignon, 8 cal. aug. 1348 (47) ;

  Demandes de subsides au clergé de France par Charles VIII, Pontremoli, 29 oct. s. a., et Viterbe, 14 déc. s. a., copies authentiques (74) ;

  Lettres du concile de Pise, momentanément transféré à Lyon, adressée à l'évêque de Troyes [Jacques Raguier], et portant nomination de Denys Du Val, secrétaire du Roi, comme receveur de la part due par le diocèse de Troyes (2.600 livres tournois) dans le subside accordé par le Concile à Louis XII, Lyon, 15 mars 1513, original, parchemin, cachet (76) ;

  Lettres de François Ier au concile provincial de Sens, 1521 (77 et 79) ; — Lettres de Jean de Selve et de C. Guillart au Roi [François Ier], au sujet de la réponse du concile de Sens, Paris, 20 mars, orig. (83) ; — Lettre du concile de la province de Sens au Roi [François Ier], Paris, 20 mars, orig. (86) ; — Lettres de l'archevêque et des évêques de la province de Sens au Roi [François Ier], Paris, 20 mars, orig. (89) ; — Documents relatifs aux subsides accordés à François Ier pour la rançon de ses fils ; au même et à Henri II, pour la guerre contre Charles-Quint, 1527-1552 (90) ;

  Lit de justice, tenu par Charles IX, pour la publication de l'édit d'aliénation du domaine de l'Église, 17 mai (117) ; — Mandement de Charles [IX] « au prévost de Paris ou son lieutenant », au sujet de l'aliénation de 50.000 écus de rente des biens temporels du clergé, Metz, 6 avril 1569, orig. (135) ;

  Note de P. Dupuy, sur l'aliénation de biens demandée au clergé de Valence, Majorque, Roussillon et Cerdagne par Alphonse IV d'Aragon, mars 1448 (137) ; — Protestation de la ville d'Ast contre l'impôt levé par le duc de Savoie [Charles-Emmanuel Ier] dans les terres de la mense épiscopale pour payer les frais de la guerre, 9 fév. 1613, et réponse de la Chambre domaniale et patrimoniale, in-4°, impr. (138 v°) ; etc.